Déposée le 2 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Baby Montessori
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Micro-crèche Montessori » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Baby Montessori domicilié(e) Bât. Clément V, 940 route de l'Aérodrome - 84140 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 884 006 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baby Montessori, M. DENAËS-ROUBIEU Frédéric domicilié(e) Bât. Clément V, 940 route de l'Aérodrome - 84140 - AVIGNON - France.
La marque Micro-crèche Montessori a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Baby Montessori, SAS - Bât. Clément V, 940 route de l'Aérodrome - 84140 - AVIGNON - France - SIREN 803884006
Baby Montessori, M. DENAËS-ROUBIEU Frédéric - Bât. Clément V, 940 route de l'Aérodrome - 84140 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685914 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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